Dans le paysage dynamique des affaires et de la technologie, la propriété intellectuelle (PI) est au cœur de l’innovation et de la croissance. Pour les entreprises québécoises, il existe une multitude de possibilités grâce à divers programmes de financement conçus pour soutenir et promouvoir la protection de la PI. Cet article de blogue plonge dans l’univers du financement de la PI, mettant en lumière les ressources dont les entreprises peuvent se prévaloir pour protéger leurs idées, leurs produits et leurs technologies. Découvrez comment ces initiatives permettent aux entreprises québécoises d’innover et de prospérer à l’échelle mondiale.

ÉleverlaPI

Le nouveau programme de financement ÉleverlaPI aide les entreprises canadiennes comptant jusqu’à 500 employés. Il offre une assistance dans la maîtrise de la PI, y compris l’élaboration et l’exécution de stratégies telles que les dépôts de marques et de brevets, les droits d’auteur, etc. Cette initiative fonctionne en collaboration avec les accélérateurs et incubateurs d’entreprises canadiens (BAI).

Programme d’Aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC) — Assistance PI

Le programme d’Aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI-CNRC) a étendu ses services consultatifs avec l’initiative Assistance PI afin d’aider les PME canadiennes à but lucratif à stimuler la croissance par l’innovation. Les entreprises admissibles comptent jusqu’à 500 employés. Les candidats retenus, intégrés au « portefeuille » du PARI, profitent des conseils de conseillers en technologie industrielle (CTI) spécialisés. L’initiative Assistance PI comprend trois niveaux progressifs d’assistance :

Niveau 1, Sensibilisation : Les entreprises bénéficient de sessions personnalisées « IP 101”, qui leur permettent de mieux comprendre la PI et son importance.

Niveau 2, Stratégie : Guidées par les CTI, les entreprises conçoivent une stratégie globale en matière de PI. Cela inclut l’analyse des lacunes, l’évaluation de la PI, et l’étude de compétitivité.

Niveau 3, Action : En s’appuyant sur le niveau 2, les entreprises mettent en œuvre des initiatives conformes à leur stratégie de PI. Il couvre les dépenses liées à la mise en œuvre, telles que les recherches d’antériorité des marques, l’évaluation de la brevetabilité, l’audit de la PI et la stratégie de marque. En particulier, les frais de dépôt de brevets ou de marques ne sont pas couverts.

Il est à noter que les niveaux 2 et 3 excluent les dépenses telles que les frais juridiques, les frais d’agents étrangers et les frais de conférence.

Programme Innovation

Le volet Soutien aux projets d’innovation du programme Innovation d’Investissement Québec aide les entreprises à but lucratif et les groupes d’entreprises à financer leurs activités de protection de la PI. Il couvre divers projets d’innovation, de la planification à la précommercialisation. La collaboration avec des partenaires hors Québec est permise, si elle génère des avantages économiques et technologiques significatifs pour la province.

Le programme offre un soutien complet aux activités de protection de la PI, y compris le financement de la stratégie de PI, des droits/licences, des demandes de brevets, des honoraires d’agents et de l’évaluation du portefeuille de PI. Il facilite les demandes de brevets au niveau national et international.

La date limite pour soumettre une demande complète est le 22 septembre 2023.

Programme CanExport Innovation

Le programme CanExport Innovation, facilité par le Service des délégués commerciaux du Canada, est conçu pour soutenir les entités canadiennes qui s’engagent dans la recherche et le développement avec des partenaires étrangers. Cette initiative offre une aide financière maximale de 75 000 dollars canadiens, couvrant 75 % des dépenses pour une seule technologie. Le programme se concentre sur les activités liées à la PI menées dans le pays du partenaire étranger. Il couvre les frais de demande de protection par brevet ou par droit d’auteur auprès d’organismes étrangers, ainsi que les frais juridiques liés à la protection de la PI sur les marchés internationaux.

Solutions innovatrices Canada

Solutions innovatrices Canada finance des activités de R&D et des essais de prototypes à un stade précoce par le biais de plusieurs volets. Le volet Défis lance des défis pour des innovations en phase de démarrage dans une variété d’industries et peut couvrir les coûts de PI pour les candidats retenus. Le volet Mise à l’essai lance des appels à propositions sur divers thèmes ou questions et finance des innovations en phase finale ; la PI est conservée par l’entreprise.

Conclusion

L’existence de programmes de financement de la propriété intellectuelle offre aux entreprises québécoises une occasion en or non seulement de protéger leurs concepts novateurs, mais aussi d’alimenter leur expansion et leur succès. En profitant de ces initiatives, les entreprises peuvent réaliser des innovations de pointe, stimuler la croissance économique et amplifier leur présence sur la scène mondiale.

Comment les Partenaires R&D peuvent-ils aider ?

Si vous avez des questions sur l’un des programmes mentionnés ci-dessus ou si vous envisagez de soumettre une demande, n’hésitez pas à contacter Partenaires R&D au 1-800-500-7733 pour plus d’informations ou pour planifier une réunion avec l’un de nos consultants de financement experts.